Que recherchez-vous ?

  • Nous suivre sur facebook
  • Nous suivre sur instagram
  • Nous suivre sur twitter
  • Nous téléphoner
  • Nous écrire
  • Nous situer sur la carte interactive
Accessibilité
Aller au contenu
logo Opensans
Menu
  • Vie municipale
    • Affichage légal
    • Guide des démarches en ligne
  • Au quotidien
    • Actualités
    • Agenda
  • Culture & Loisirs
  • Découvrir
  • Contact
Opensans
  • Vie municipale
    • Affichage légal
    • Guide des démarches en ligne
Vous êtes ici : Accueil » Vie municipale » Guide des démarches en ligne

Guide des démarches en ligne

  • Particuliers
  • Professionnels
  • Associations

  • Centres de contact
  • Actualites

> Accueil professionnels > Comptabilité - Facturation > Documents commerciaux (factures, devis, CGV)

Documents commerciaux (factures, devis, CGV)


Fiches liées


Documents commerciaux d'une micro-entreprise

Documents commerciaux d'une entreprise individuelle

Documents commerciaux d'une société

Devis obligatoire : activités concernées

Conditions générales de vente (CGV)

Mentions obligatoires sur une facture

Tout savoir sur la facturation

Délais de paiement entre professionnels et pénalités de retard

Pour en savoir plus


Mentions obligatoires sur les documents commerciauxChambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

Guide "Proposer le paiement carte à mes clients"Fédération bancaire française

Questions - Réponses


Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?

Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?

Opensans

163 rue du Canal, 27500 pont audemer Contact Tél. 0972135321
  • Nous suivre sur facebook
  • Nous suivre sur instagram
  • Nous suivre sur twitter
  • Nous téléphoner
  • Nous écrire
  • Nous situer sur la carte interactive
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • krea3 agence web normandie Krea3 krea3 sites web responsive design
↑
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité

Outils d’accessibilité

  • Augmenter le texteAugmenter le texte
  • Diminuer le texteDiminuer le texte
  • Niveaux de grisNiveaux de gris
  • Haut contrasteHaut contraste
  • Contraste négatifContraste négatif
  • Arrière-plan clairArrière-plan clair
  • Liens soulignésLiens soulignés
  • Police lisiblePolice lisible
  • Réinitialiser Réinitialiser